Vous avez le sentiment d’avoir « raté de peu » une victoire judiciaire à cause de votre avocat ? Peut-être avez-vous vu une transaction tournant mal par manque de conseil juridique, ou un appel important laissé en friche. Ces situations laissent un goût amer d’inachevé et d’injustice. En droit, ce sentiment porte un nom précis : la perte de chance. Il s’agit d’un préjudice bien réel, qui survient lorsqu’une faute (ici, celle d’un avocat) vous prive de la possibilité d’un résultat favorable. Et bonne nouvelle, ce préjudice peut être indemnisé par la loi.

La notion de perte de chance n’est pas nouvelle.

La Cour de cassation l’a reconnue dès la fin du XIXème siècle : en 1889, un plaideur obtint réparation parce que la faute d’un huissier lui avait fait perdre la chance de gagner son procès. Depuis, la jurisprudence n’a cessé d’affiner cette notion. Elle la définit classiquement comme « la disparition, par l’effet d’une faute, de la probabilité d’un événement favorable, alors même que la réalisation de cette chance n’était jamais certaine ». En clair, si votre avocat commet une erreur qui vous fait passer à côté d’une victoire possible, vous pouvez réclamer des dommages-intérêts à hauteur de la chance perdue.

Concrètement, comment évalue-t-on une chance perdue ? Les tribunaux procèdent en deux temps : ils estiment d’abord le bénéfice total qu’aurait procuré le succès (par exemple la somme que vous auriez gagnée ou économisée), puis ils appliquent un pourcentage correspondant à la probabilité de ce succès.

Par exemple, si vous aviez 80 % de chances de gagner 100 000 €, l’indemnisation devrait être autour de 80 000 €. La réparation « doit être mesurée à la chance perdue et ne peut être égale à l’avantage entier qu’aurait procuré cette chance si elle s’était réalisée » rappelle la Cour de cassation. Même une chance faible mérite réparation dès lors qu’elle est réelle : « la perte certaine d’une chance, même faible, est indemnisable » a confirmé la Cour en 2013. À l’inverse, si le résultat favorable était purement hypothétique ou si vous n’aviez aucune chance de gagner, le droit considère qu’il n’y a pas de préjudice indemnisable.

Dans cette série d’articles, nous allons explorer en détail le thème de la perte de chance en matière de responsabilité des avocats, au fil de six cas (anonymisés) que notre cabinet a traités:

À travers ces épisodes, vous découvrirez comment une faute professionnelle d’avocat (erreur de procédure, conseil inadéquat, abandon de dossier…) peut causer un tort immense à son client, en le privant d’un avantage qui semblait à portée de main. Nous analyserons, de façon accessible mais rigoureuse, les bases juridiques de la responsabilité de l’avocat, le rôle de l’assurance RCP (responsabilité civile professionnelle) qui couvre ce type de sinistre, et la manière dont les tribunaux calculent les dommages et intérêts liés à une chance perdue.

Notre objectif :

vous aider à mieux comprendre vos droits si vous pensez avoir été victime d’une erreur d’avocat ayant entraîné une perte de chance. Chaque article commence par une histoire vécue immersive, suivie d’une analyse juridique vulgarisée (avec les références essentielles : articles de loi, jurisprudence…), puis d’une conclusion pratique. Le ton se veut pédagogique et empathique, car nous savons qu’un litige contre son ancien avocat est avant tout une épreuve humaine pour le client. Prêt à découvrir ces histoires édifiantes et les enseignements à en tirer ? Plongez sans plus attendre dans le premier épisode, où l’erreur d’un avocat a fait s’effondrer le rêve immobilier d’un investisseur.

À suivre : six épisodes sur des cas de perte de chance liés à des fautes d’avocats

Lire la suite sur Avocats Rosenberg : Episode 0: La perte de chance et la responsabilité de l’avocat : une série de 6 épisodes basée sur des cas réels anonymisés